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Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://insula-hypnose.fr les informations suivantes :

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    Statut juridique : Auto-entrepreneur
    SIRET : 804 156 206 0004
    Adresse : 16 rue du magasin, 90000 Belfort
    Contact : insula-hypnose@gmail.com

  • Directeur de publication : Valerie Keflin

  • Responsable de la rédaction : Valerie Keflin

  • Hébergeur :
    Hostinger
    Adresse : 61 Lordou Vironos Street, Larnaca, 6023, Chypre
    Site web : https://www.hostinger.fr


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Valerie Keflin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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  • Droit à la limitation du traitement : Restreindre temporairement l’utilisation de vos données.
  • Droit à la portabilité : Recevoir vos données dans un format structué et lisible par machine.
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5 – Liens hypertextes et cookies

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